AIN

• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Ain
• Annexe II à la convention collective des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain, avenant du 2 février 2007
• Avenant du 25 février 2010 - Annexe II à la convention collective des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain

AISNE

• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne du 29 avril 2008

•  
  • Sommaire
  • Dispositions générales et avenant mensuels
  • Accord du 25 avril 2008 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE) relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) relatif a la prime de vacances des salaries, régie par l'avenant « mensuels »
  • Accord du 10 janvier 2006 portant création de l'obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la Métallurgie de l'Aisne
  • Accord du 25 avril 2008 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE), aux rémunérations minimales hiérarchiques(RMH) et à la prime de vacances des salaries, régie par l'avenant « mensuels »
  • Accord du 24 avril 2010 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et à la prime de vacances des salaries, régie par l'avenant « mensuels »

ALLIER

• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques connexes et similaires du département de l'Allier (22 Mo)
• Accord du 13 octobre 2006 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels et de la valeur du point servant à déterminer le montant des Rémunérations Minimales Hiérarchiques dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l’Allier
• Accord du 5 décembre 2007 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels et de la valeur du point servant à déterminer le montant des Rémunérations Minimales Hiérarchiques dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l’Allier
• Accord du 25 novembre 2008 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels et de la valeur du point servant à déterminer le montant des Rémunérations Minimales Hiérarchiques dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l’Allier.
• Accord du 26 novembre 2009 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels et de la valeur du point servant à déterminer le montant des Rémunérations Minimales Hiérarchiques dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l’Allier

ALPES DE HAUTE PROVENCE

• Voir Bouches-du-Rhône

ALPES-MARITIMES

• Convention collective des Alpes Maritimes

•  
  • Annexe I – Rémunérations minimales hiérarchiques – Taux effectifs garantis
  • Annexe II – Accord territorial du 11 juin 1981 concernant le champ d’application de la convention collective
  • Avenant 23 novembre 2001 (modifiant l’article 55)
  • Avenant 27 novembre 2003 (modifiant les articles 52 et 54)
  • Avenant salaires 27 juillet 2005 (salaires 2005 et RMH septembre 2005)
  • Avenant du 24 juillet 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
  • Annexe II de l'avenant du 25 février 2010 – Rémunérations minimales hiérarchiques – Taux effectifs garantis
  • Annexe I de l'accord du 26 février 2010 – Taux effectifs garantis
  • Avenant du 26 février 2010 – Rémunérations minimales hiérarchiques – Taux effectifs garantis
  • Annexe II de l'avenant du 1er avril 2010 – Rémunérations minimales hiérarchiques 

ARDECHE

• Convention collective de la métallurgie de Drôme-Ardèche

•  
  • Avenant n° 2 du 26 mai 1975 relatif à certaines catégories d'E.T.D.A.
  • Avenant n° 36 du 14 juin 1994 relatif à la fixation des T.E.G.A. et des R.M.H.
  • Avenant n° 44 du 5 janvier 2005 relatif à la fixation des T.E.G.A. et des R.M.H.
  • Avenant n° 46 du 21 décembre 2006 relatif à la fixation des T.E.G.A. et des R.M.H.
  • Avenant n° 47 du 17 décembre 2007 relatif à la fixation des T.E.G.A. et des R.M.H.
  • Avenant n° 48 du 7 juillet 2008 relatif à la prévoyance

ARDENNES

• Conventions collectives du travail des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du département des Ardennes (9 Mo)
• Accord du 13 décembre 2007 concernant le personnel non cadre régi par la convention collective de la métallurgie des Ardennes.

ARIEGE

• voir Midi-Pyrénées

AUBE

• Convention collective des industries et métiers de la métallurgie de l'Aube du 5 juin 2002
• Barème de l'indemnité de transport
• Accord du 21 décembre 2004 : barème des salaires minimaux effectifs garantis - barème des rémunérations minimales hiérarchiques
• Accord du 21 décembre 2006 relatif à la prévoyance au sein des entreprises de la métallurgie de l'Aube
• Accord du 21 décembre 2007 relatif au barème des salaires minimaux effectifs garantis et au barème des rémunérations minimales hiérarchiques

AUDE

• voir Hérault

AVEYRON

• voir Midi-Pyrénées

BAS-RHIN

• Convention collective territoriale de la métallurgie du Bas-Rhin (clauses communes)
• Avenant du 22 juin 1993
• Avenant du 21 mars 2005 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin
• Avenant du 28 novembre 2007 à l'accord du 22 juin 1993 et à la Convention collective de la Métallurgie du Bas-Rhin fixant les salaires minima territoriaux
• Avenant du 22 décembre 2008 à l'accord du 22 juin 1993 et à la Convention collective de la Métallurgie du Bas-Rhin fixant les salaires minima territoriaux
• Accord interprétatif de l'avenant du 22 décembre 2008 à l'accord du 22 juin 1993 et à la Convention collective de la Métallurgie du Bas-Rhin fixant la prime de panier de nuit
• Avenant du 4 décembre 2009 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin (étendu par arrêté du 29 mars 2010 - JO du 8 avril 2010)
• Avenant "ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise" à la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-Rhin du 10 mai 1976 mis à jour par le protocole d'accord du 10 juillet 1987
• Avenant RAEG 2005 et RMH 2006 du 6 décembre 2005
• Accord du 20 janvier 2006 portant mise en place d’un régime de prévoyance complémentaire dans la métallurgie du Bas-Rhin
• Avenant RAEG 2006 et RMH 2007 du 14 décembre 2006
•  

BOUCHES-DU-RHÔNE

• Convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône
• Avenant du 8 décembre 2005 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône (TGA - RMH)
• Avenant du 13 décembre 2006 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône (TGA - RMH)
• Accord Prévoyance (voir Convention collective art. 24)
• Avenant du 4 décembre 2007 à la convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de haute-Provence du 19 décembre 2006
  Tableau TGA 2007
  Tableau RMH 2008
• Avenant du 12 décembre 2008 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA - RMH)
• Barème des Taux Garantis Annuels (T.G.A.)
• Avenant du 16 décembre 2009 relatif aux Taux Garantis Annuels (T.G.A.) pour l'année 2009
• Avenant du 8 mars 2010 à la convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de haute-Provence du 19 décembre 2006
  Tableau TGA 2010
  Tableau RMH 2010

CALVADOS

• Convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes du département du Calvados
• Accord du 22 décembre 2000 sur les rémunérations minimales hiérarchiques sur les salaires minimaux annuels garantis et sur l'indemnité de panier.
• Accord du 23 mai 2002 sur les rémunérations minimales hiérarchiques, l'indemnité de panier de nuit et sur les salaires minimaux annuels garantis.
• Accord du 10 juin 2004 sur les salaires minimaux annuels garantis à partir de l'année 2004
• Accord du 18 avril 2006 sur les rémunérations et les salaires
• Accord du 06 juin 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques et les salaires minimaux annuels garantis
• Avenant du 25 septembre 2007 relatif au régime de prévoyance
• Accord du 14 mai 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques et les salaires minimaux annuels garantis
• Accord du 2 avril 2009 sur les rémunérations minimales hiérarchiques et les salaires minimaux annuels garantis
• Accord du 24 février 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques et les salaires minimaux annuels garantis

CHARENTE

• Convention collective de la métallurgie de la Charente du 12 décembre 1989 - Clauses générales (date d'extension : 29-10-1990 JO du 01-11-1990)
• Avenant relatif aux mensuels
• Avenant du 12 décembre 1989 relatif à l'apprentissage
• Annexe 3 : accord de salaires du 2 juillet 1991
• Annexe 4 :  accord du 21 avril 1980 relatif aux garanties de fin de carrière et aux rémunérations minimales hiérarchiques
• Accord de salaires du 17 décembre 2007
• Annexe 5 : protocole d'accord du 13 septembre 1974 relatif à des avantages particuliers pour certaines catégories de mensuels
• Annexe 6 : accord national du 12 juin 1987 relatif aux problèmes généraux de l'emploi
• Accord de salaires du 12 octobre 2004
• Accord de salaires du 11 janvier 2006
• Accord de salaires du 31 mai 2006
• Accord du 17 décembre 2007 relatif aux salaires
• Annexe 5 : protocole d'accord du 13 septembre 1974 relatif à des avantages particuliers pour certaines catégories de mensuels
• Annexe 6 : accord national du 12 juin 1987 relatif aux problèmes généraux de l'emploi
• Accord de salaires du 17 octobre 2008
• Accord du 21 septembre 2009 relatif aux salaires

CHARENTE-MARITME

• Convention collective de la métallurgie de la Charente-Maritime
• Avenant n°1 relatif aux ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise
• Avenant n°2 relatif à certaines catégories de personnels
• Barème des taux garantis annuels applicable pour l'année 2004
• Avenant du 13 décembre 2004
• Rémunérations minimales hiérarchiques à compter du 1er janvier 2005

CHER

• Convention collective du Cher
• Accord de branche prévoyance du 12 octobre 2005
• Avenant du 7 décembre 2007 à l'accord du 12 octobre 2005 sur la prévoyance
• Avenant du 10 novembre 2000
• Avenant du 5 décembre 2005 (G.R.E.)
• Avenant du 5 décembre 2005 (R.M.H.)
• Avenant du 5 décembre 2007(G.R.E.)
• Avenant du 5 décembre 2007 (R.M.H.)
• Avenant du 30 octobre 2008  Rémunérations minimales hiérarchiques applicables à compter du 1er janvier 2009

•  
  • Avenant du 20 novembre 2008 (valeur du point)
  • Annexes

• Avenant du 20 novembre 2008 à l'accord du 12 octobre 2005 sur la prévoyance
• Avenant du 30 novembre 2009 (G.R.E)
• Avenant du 30 novembre 2009 (R.M.H)
• Avenant du 30 novembre 2009 à l'accord du 12 octobre 2005 sur la prévoyance

CORREZE

• Convention collective des établissements métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la Corrèze suivie des avenants "mensuels" (2 Mo)
• Avenant du 6 novembre 2006, de révision de certains articles de la Convention collective de la Métallurgie de Corrèze.
• Avenant du 26 septembre 2007 à la convention collective de la Métallurgie de Corrèze relatif à la prévoyance
• Avenant salaires numéro 66 du 30 novembre 2007
• Avenant salaires numéro 67 du 11 décembre 2008
• Avenant salaires numéro 68 du 21 décembre 2009

COTE D'OR

• Convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes de la Côte d’Or
• Avenant 2005-01 du 14 novembre 2005 sur les rémunérations
• Avenant du 11 avril 2007 relatif aux rémunérations
• Avenant du 22 avril 2008 sur les salaires minimaux des salariés non cadres pour l’année 2008
  Cet accord comporte :
  - une revalorisation de barème des Rémunérations Minimales Garanties Annuelles (RMGA) pour l’année 2008 (voir barème joint),
  - une revalorisation de la valeur du point à compter du 1er mai 2008 (voir barème joint). Il est rappelé que cette valeur de point conduit à établir un barème de Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) qui sert de base de calcul à la prime d’ancienneté.
• Avenant du 6 octobre 2009 sur les salaires minimaux des salariés non cadres pour l’année 2009
  Cet accord comporte :
  - une revalorisation de barème des Rémunérations Minimales Garanties Annuelles (RMGA) pour l’année 2009 (voir barème joint),
  - une revalorisation de la valeur du point à compter du 1er octobre 2009 (voir barème joint). Il est rappelé que cette valeur de point conduit à établir un barème de Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) qui sert de base de calcul à la prime d’ancienneté.
• Avenant du 30 mars 2010 sur les salaires minimaux des salariés non cadres pour l’année 2010
  Cet accord comporte :
  - une revalorisation de barème des Rémunérations Minimales Garanties Annuelles (RMGA) pour l’année 2009 (voir barème joint),
  - une revalorisation de la valeur du point à compter du 1er octobre 2009 (voir barème joint) Il est rappelé que cette valeur de point conduit à établir un barème de Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) qui servent de base de calcul à la prime d’ancienneté

COTES D'ARMOR

• Convention collective de la Métallurgie, de la Mécanique et de l'électronique des Côtes d'Armor

•  
  • Dispositions générales
  • Avenant mensuel du 5 avril 1991 à la convention collective des Côtes d'Armor
  • Arrêté d'extension

• Barème de TEGA 1991 annexe à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électroniques, connexes et similaires des Côtes d'Armor
• Accord du 28 octobre 2004 portant sur les RMH à partir de 2004
• Accord du 28 octobre 2004 portant sur les TEGA à partir de 2004
• Arrêté d'extension du 2 mars 2005 sur l'accord du 28 octobre 2004
• Accord du 28 novembre 2005 portant sur les TEGA à partir de 2005
• Arrêté d'extension du 21 juin 2006 sur l'accord du 28 novembre 2005
• Accord du 17 juillet 2006 portant sur les TEGA à partir de 2006
• Accord du 19 juillet 2007 portant sur les RMH à partir de 2007
• Accord du 19 juillet 2007 portant sur les TEGA à partir de 2007
• Arrêté d'extension du 29 novembre 2007 sur l'accord du 19 juillet 2007
• Accord du 15 juillet 2008 portant sur les RMH à partir de 2008
• Accord du 15 juillet 2008 portant sur les TEGA à partir de 2008
• Arrêté d'extension du 5 novembre 2008 sur l'accord du 15 juillet 2008
• Accord du 16 octobre 2009 portant sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)
• Accord du 16 octobre 2009 portant sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

CREUSE

• voir Haute-Vienne

DEUX-SEVRES

• Convention collective de la métallurgie des Deux-Sèvres (7 Mo)
• Avenant du 8 novembre 2007 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels et à la valeur du point
• Accord du 19 septembre 2008 sur les taux effectifs garantis annuels et la valeur du point
• Accord du 10 juillet 2009 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) et la valeur du point

DORDOGNE

• Convention collective des industries métallurgiques et connexes de la Dordogne
• Accord du 9 décembre 2008 sur les rémunérations effectives garanties (REG) pour l'année 2008
• Accord du 9 décembre 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour l'année 2009

DOUBS

• Convention Collective des Industries Mécaniques, Microtechniques et Connexes du Doubs du 31 mai 1985 Textes conventionnels du Doubs comprenant l'arrondissement de Pontarlier, Besançon, et les cantons de Maîche et du Russey

•  
  • Dispositions générales
  • Avenant "mensuels"
  • Avenant à certaines catégories de mensuels
  • Avenant "travailleurs à domicile"
  • Avenant du 24 juin 2005 à la Convention Collective des Industries mécaniques microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 (relatif aux salaires)

• Commission paritaire territoriale de l'Emploi, règles de fonctionnement
• Annexe aux "Dispositions générales" avenant du 14 février 1994 relatif au champ d'application de la Convention collective du GIMM du 31 mai 1985 modifiée
• Avenant du 7 juillet 2006 relatif aux RMH et RAG
• Avenant du 28 juin 2007 relatif aux RMH et RAG
• Avenant du 2 juillet 2008 relatif aux RMH et RAG
• Avenant du 31 août 2009 à la Convention collective des Industries mécaniques microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 (relatif aux salaires)
• Avenant du 17 mai 2010 à la Convention collective des Industries mécaniques microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 (relatif aux salaires)

DRÔME

• voir Ardèche

EURE

• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département de l'Eure du 1er juillet 1976,

•  
  • dispositions générales.
  • Avenant n°1 "mensuels" (9Mo)
  • Avenant n°2 relatif à certaines catégories de mensuels

• Accord du 9 mai 2005 sur les rémunérations hiérarchiques (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives et sur la prime de panier.
• Accord du 13 décembre 2005 sur les rémunérations hiérarchiques (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives et sur la prime de panier.
• Accord du 12 juillet 2005 portant création de l’obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la métallurgie de l’Eure
• Accord du 8 janvier 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (base de calcul de la prime d'ancienneté) sur les rémunérations annuelles effectives et sur l'indemnité de panier
• Accord du 7 janvier 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (base de calcul de la prime d'ancienneté) sur les rémunérations annuelles effectives et sur l'indemnité de panier
• Accord du 15 janvier 2009 sur les RMH, sur les rémunérations annuelles effectives, sur l'indemnité de panier et sur la prévoyance
• Accord du 5 janvier 2010 sur les RMH, sur les rémunérations annuelles effectives, sur l'indemnité de panier

EURE ET LOIR

• Convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes d’Eure et Loir
• Avenant à la convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes d’Eure et Loir portant fixation de nouvelles rémunérations annuelles garanties à partir de l'année 2004
• Avenant n°2 relatif à certaines catégories de mensuels
• Avenant du 20 décembre 2007 portant fixation de nouvelles rémunérations annuelles garanties (RAG) à partir de l'année 2007
• Avenant du 20 décembre 2007 portant fixation d'une nouvelle valeur du point
• Avenant du 18 juillet 2008 portant fixation de nouvelles rémunérations annuelles garanties (RAG) à partir de l'année 2008 
• Accord du 27 février 2009 relatif à la prévoyance complémentaire

FINISTERE

• Convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère

•  
  • Avenant mensuels
  • Avenant n°2 relatif à certaines catégories de mensuels.

•  
  • Commission paritaire de l'emploi de la métallurgie du Finistère (CPEMF), règles de fonctionnement
  • Avenant n° 34 à la convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère relatif à la prévoyance
  • Avenant n° 35 du 3 juillet 2008 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA)
  • Avenant n° 36 du 3 juillet 2008 à la convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère du 9 avril 1976
  • Avenant n°37 du 23 mars 2009 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA)
  • Avenant n°38 du 23 mars 2009 relatif aux RMH
  • Avenant n° 39 du 25 juin 2010 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) pour l'année 2010

GARD

• Convention collective de la métallurgie du Gard et de la Lozère
• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'arrondissement d'Alès.
• Accord de salaires (Gard-Lozère)
• Avenant du 7 novembre 2006
• Accord du 14 février 2007 sur les rémunérations annuelles garanties et sur la valeur du point à partir de l’année 2006
• Accord du 11 mars 2008 sur les rémunérations annuelles garanties et sur la valeur du point à partir de l'année 2007
• Accord du 5 septembre 2008 sur les rémunérations annuelles garanties et sur la valeur du point
• Accord du 8 décembre 2009 sur les rémunérations annuelles garanties et sur la valeur du point

GERS

• voir Midi-Pyrénées.

GIRONDE-LANDES

• Convention collective applicable aux industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Gironde et des Landes du 19 février 1991

•  
  • Avenant du 17 octobre 2003.

• Accord sur les rémunérations effectives garanties pour l’année 2004
• Clauses particulières concernant les mensuel
• Accord du 19 décembre 2004 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
• Accord du 12 décembre 2005 sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2005 (REG)
• Accord du 2 octobre 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
• Accord du 2 octobre 2007 sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2007 (REG)
• Accord du 5 septembre 2008 sur les rémunérations annuelles garanties et sur la valeur du point
• Accord du 24 juillet 2009 sur les rémunérations minimales hiérarchiques pour l'année 2009 (RMH)
• Accord du 24 juillet 2009 sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2009 (REG)

HAUT-RHIN

• Convention collective de travail des industries de la métallurgie du Haut-Rhin
• Accord du 30 juin 2005 relatif aux mensuels
• Accord du 24 mai 2006 relatif aux mensuels
• Avenant du 1er mars 2007 relatif à la prévoyance complémentaire
• Accord du 2 juillet 2007 relatif aux mensuels
• Accord "salaires" de la Métallurgie du Haut-Rhin du 10 juillet 2009
  Cet accord a été étendu le 05-11-2009 (JO du 17)

HAUTE-GARONNE

• voir Midi-Pyrénées

HAUTE-MARNE

• Convention collective de travail des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (10 Mo)
• Avenant du 10 mai 2001
• Avenant "mensuels"
• Avenant du 6 décembre 2002 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles
• Avenant du 26 avril 2005
• Avenant du 13 novembre 2006 relatif à la valeur du point.
• Avenant du 13 novembre 2006 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles.
• Avenant du 10 juillet 2007 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles
• Avenant du 10 juillet 2007 relatif à la valeur du point
• Avenant du 7 juillet 2008 relatif à la prévoyance
• Avenant du 31 mars 2010 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles
• Avenant du 31 mars 2010 relatif à la valeur du point

HAUTE-SAONE

• Convention Collective des Industries Métallurgiques, Métalliques et Mécaniques (et des industries qui s'y rattachent) du département de la Haute-Saône
• Accord du 16 juin 2008 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles et aux rémunérations minimales hiérarchiques
• Accord du 13 avril 2010 sur les salaires pour 2010

HAUTE-SAVOIE

• Dispositions générales
• Avenant relatif à certaines catégories de "mensuels"
• Avenant "mensuels"
• Accord du 4 juillet 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
• Accord du 19 mai 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Barème des Rémunérations Annuelles Garanties (REGA)

• Accord du 15 juin 2007 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)
• Accord du 5 juin 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
  Barème des rémunérations annuelles garanties 2009(REGA)

HAUTE-VIENNE

• Convention collective des industries Métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse du 1er juin 1977 (étendue par arrêté du 22 juillet 1980 - JO du 21 septembre 1980)

•  
  • Dispositions générales

•  
  • Accord du 23 septembre 2008 relatif aux rémunérations annuelles garanties applicables pour 2008
  • Avenant du 3 juin 2009 à la Convention collective de la Métallurgie de la Haute-Vienne/Creuse relatif à la prévoyance

HAUTES- PYRENEES

• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électro-céramiques et connexes des Hautes-Pyrénées (1 Mo)
• Accord du 16 juin 2008 sur les taux effectifs garantis des mensuels pour l'année 2008
• Accord du 16 juin 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques des mensuels pour l'année 2008
• Accord du 11 mars 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques des mensuels (RMH) 
• Accord du 11 mars 2010 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG)

HAUTES-ALPES

• voir Isère

HERAULT

• Convention collective des industries métallurgiques électroniques & connexes de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées, applicable à compter du 1er mai 1990
• Accord de salaire du 22 juin 2005 étendu par un arrêté du 7 novembre 2005, publié au JO du 17 novembre 2005.
• Avenant du 5 octobre 2001 concernant l'indemnité de panier de nuit, publié au JO du 28 mars 2002
• Accord de salaires du 26 juin 2006
• Accord de salaires du 27 juillet 2007
• Accord de salaires du 25 juillet 2008
• Avenant du 29 mai 2009 à la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées Orientales
• Accord du 24 juillet 2009 concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
• Accord de salaires du 27 avril 2010 à la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées Orientales

ILLE-ET-VILAINEET MORBIHAN

• Accord du 21 juin 1961 applicable au 1er juillet 1961
• Accord du 10 décembre 1974
• Accord du 12 avril 1976 "mensuels"
• Accord du 12 avril 1976 "agents de maîtrise"
• Accord du 12 avril 1976 sur la classification
• Accord du 3 septembre 1976 modifiant l'avenant relatif à certaines catégories de mensuels
• Accord du 29 décembre 1976
• Accord du 8 mai 1980
• Accord du 16 mai 1989 modifiant les dispositions générales de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan
• Accord du 21 février 1989
• Accord du 16 mai 1989 modifiant l'avenant "mensuels" de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan
• Accord du 15 juin 2001 complétant l'article 40 de l'Avenant Mensuel de la Convention Collective des Industries Métallurgiques, Electriques et Electroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan
• Accord du 31 mai 2002 modifiant les dispositions de l'avenant "Mensuels" de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan résultant de l'Accord du 12 avril 1976 modifié par Avenant du 16 mai 1989.
• Accord du 7 mai 2004 relative aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux rémunérations annuelles garanties.
• Accord du 27 juin 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties.
• Accord du 9 décembre 2005 sur les rémunérations minimales hiérarchiques
• Accord du 13 février 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties et son Avenant du 19 octobre 2006 à l'accord du 13 février 2006
• Accord du 23 mars 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties
• Accord du 15 juin 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques
• Avenant du 21 septembre 2007 à l'accord du 23 mars 2007 portant sur les rémunérations annuelles garanties (pour 2007)
• Accord prévoyance du 7 décembre 2007
• Accord du 10 avril 2008 sur les rémunérations annuelles garanties
• Accord du 27 juin 2008 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques
• Accord du 22 octobre 2008 sur les rémunérations annuelles garanties
• Accord du 18 juin 2009 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
• Accord du 1^er juillet 2009 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
• Accord du 18 mars 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
• Accord du 18 mars 2010 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)

INDRE

• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de l’Indre
• Accords salaire du 16 décembre 2005
• Additif à l'accord relatif aux Taux effectifs garantis annuels signé le 2 juin 2006
• Accord salaires du 26 juillet 2007
• Avenant du 23 janvier 2009 à la convention collective applicable aux entreprises des industries métallurgiques de l'Indre, relatif à la prévoyance
• Avenant du 14 novembre 2009 relatif aux Taux Effectifs Garantis
• Accord du 19 novembre 2009 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

INDRE-ET-LOIRE

• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires d'Indre-et-Loire
• Barème des rémunérations annuelles garanties (octobre 2005)
• Barème des primes mensuelles d'ancienneté (novembre 2001)
• Accord paritaire du 30 avril 2003 relatif aux Salaires Annuels Garantis (Annexe III)
• Accord du 7 octobre 2005 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (Annexe III)
• Accord du 4 juillet 2006 applicable à partir de l'année 2006 pour les rémunérations annuelles garanties, applicable à partir du 1er août 2006 pour les rémunérations minimales hiérarchiques (Annexe III)
• Barème des primes mensuelles d'ancienneté applicables à compter du 1er août 2006 :

•  
  • concernant les administratifs et techniciens et les agents de maîtrise (sauf Agents de Maîtrise d'atelier)
  • concernant les Agents de Maîtrise d'atelier
  • concernant les ouvriers

• Accord du 19 novembre 2007 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques

•  
  • Barème des RAG 2007
  • Barème des primes mensuelles d'ancienneté
• Accord du 27 octobre 2008 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques
• Accord du 9 novembre 2009 sur les salaires - Extension par arrêté du 8 mars 2010 (JO du 13.03.2010)
• Accord du 9 novembre 2009 relatif aux primes d'ancienneté des personnels non cadres
• Accord du 9 novembre 2009 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)
• Accord du 12 juillet 2010 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)
• Barème du 12 juillet 2010 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) pour 2010
• Barème du 12 juillet 2010 relatif aux primes d'ancienneté pour 2010 à partir du 1^er septembre 2010

ISERE

• Convention collective des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes

•  
  • Avenant particulier à l'article 47 (Annexe II)
  • Avenant interprétatif et modificatif, relatif à l'article 47 applicable au 1er octobre 2001
  • Avenant du 21 juillet 2005 - Taux effectifs annuels et rémunérations minimales hiérarchiques
  • Avenant du 26 janvier 2007 relatif aux Taux effectifs garantis annuels (TEGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
  • Avenant du 1er février 2008 relatif aux taux effectifs garantis annuels applicables à l'année civile 2008 et aux rémunérations minimales hiérarchiques applicables à compter du 1er janvier 2008
  • Avenant du 17 mars 2009 relatif aux taux effectifs garantis annuels applicables à l'année civile 2009 et aux rémunérations minimales hiérarchiques applicables à compter du 1er mars 2009
  • Avenant du 12 avril 2010 - Taux effectifs annuels et rémunérations minimales hiérarchiques (TEGA)

JURA

• Convention collective des industries métallurgiques mécaniques similaires et connexes du Jura
• Avenant du 29 avril 2005 à la convention collective du Jura du 5 avril 1994
• Avenant du 2 juin 2006 à la convention collective du Jura du 5 avril 1994
• Avenant du 26 juin 2007 relatif aux Rémunérations minimales hiérarchiques (R.M.H) et aux Rémunérations effectives garanties (R.E.G)
• Avenant du 1er juillet 2008 relatif aux Rémunérations minimales hiérarchiques (R.M.H) et aux Rémunérations effectives garanties (R.E.G)
• Avenant du 1^er mai 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations effectives garanties (REG)

LOIR-ET-CHER

• Conventions collectives applicables aux entreprises des industries métallurgiques et connexes du Loir-et-Cher
• Dispositions générales (révision du 14 février 2006)
• Avenant relatif à "certaines catégories de mensuels"
• Avenant "Mensuels"
• Accord du 23 mars 2006 relatif à la rémunération annuelle garantie
• Accord du 14 février 2006 sur la prévoyance dans la branche de la métallurgie du département du Loir-et-Cher
• Accord du 18 décembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
• Accord du 23 décembre 2010  relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
• Accord du 23 décembre 2010  relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

LOIRE

• Convention collective des salariés de la métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux du 19 février 1990 suivie de :
  Avenant du 19 février 1990 relatif à certaines catégories de mensuels
  Avenant du 19 février 1990 relatif aux ouvriers
  Accord du 18 mai 1992 portant avenant à la convention collective
  Accord du 17 décembre 2004 relatif à la rémunération effective garantie annuelle
  Accord du 17 décembre 2004 relatif à l'indemnité de panier de nuit
  Accord du 31 octobre 2000 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques
• Accord du 26 juin 2006 relatif :

•  
  • aux rémunérations minimales hiérarchiques
  • à la rémunération effective garantie annuelle
  • à l'indemnité de panier de nuit.

• Accord du 26 novembre 2007 relatif à la rémunération effective garantie annuelle et à l'indemnité de panier de nuit
• Accord du 30 juin 2008 relatif :
  - aux rémunérations minimales hiérarchiques
  - à la rémunération effective garantie annuelle
  - à l'indemnité de panier de nuit.
• Accord du 1^er janvier 2009 relatif :
  - aux rémunérations minimales hiérarchiques
  - à la rémunération effective garantie annuelle
  - à l'indemnité de panier de nuit
• Accord du 3 mai 2010 relatif :
  - aux rémunérations minimales hiérarchiques
  - à la rémunération effective garantie annuelle
  - à l'indemnité de panier de nuit

LOIRE-ATLANTIQUE

• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département de Loire-Atlantique

•  
  • Titre I : clauses générales
  • Titre II : avenant "mensuels"
  • Titre III : avenant relatif à certaines catégories de "mensuels"
  • Titre IV : annexes à la convention - Accords relatif aux TEG et RMH, barèmes
  • Titre V : dispositions non codifiées

• Accord du 6 janvier 2006 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
• Accord du 7 novembre 2006 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels aux rémunérations minimales hiérarchiques
• Accord du 13 décembre 2007 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
• Accord du 9 octobre 2009 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) 
• Accord du 9 octobre 2009 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour 2010

LOIRET

• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département du Loiret. Dispositions communes
• Accord du 10 novembre 2000
• Accord du 3 décembre 2004 sur les rémunérations minimales hiérarchiques
• Avenant "mensuels"
• Avenant relatif a certaines catégories de mensuels
• Accord du 5 janvier 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
• Accord du 26 décembre 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
• Accord du 13 juillet 2007 relatif à la prévoyance complémentaire
• Accord du 12 décembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
• Accord du 24 octobre 2008 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
• Accord du 6 novembre 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties
• Accord du 30 juin 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

LOT

• voir Midi-Pyrénées

LOT ET GARONNE

• Convention collective applicable aux industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Lot-et-Garonne du 12 janvier 1996
• Accord du 15 novembre 2007 portant sur la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire dans la Métallurgie de Lot-et-Garonne

LOZERE

• voir Gard

MAINE-ET-LOIRE

• Convention collective applicable aux entreprises des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire

•  
  • Avenant du 12 octobre 2005 portant accord sur les barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques, les taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) et le taux de l'indemnité de panier.
  • Avenant du 16 octobre 2006 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire du 21 décembre 1995 portant accord sur les taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.)
  • Avenant du 21 décembre 2006 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire du 21 décembre 1995 portant accord sur :
              1/ les barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (R.M.H.),
              2/ les taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) et
              3/ le taux de l’indemnité de panier.
  • Barème des taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) applicables a partir du 1er janvier 2007, établis pour une durée annuelle de travail correspondant a la durée légale du travail
  • Avenant du 14 décembre 2007 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (R.M.H), aux taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A) et au taux de l'indemnité de panier
  • Avenant du 7 décembre 2009 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l'indemnité de panier

MANCHE

• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la Manche : dispositions générales

•  
  • Annexe II, champ d'application professionnel
  • Annexe III : rémunérations minimales hiérarchiques taux effectifs garantis annuels
  • Avenant relatif à certaines catégories de mensuels
  • Barème des primes mensuelles d'ancienneté
  • Avenant "mensuels"
• Accord n° 30 du 12 juin 2009 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux taux effectifs garantis

MARNE

• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du département de la Marne

•  
  • Annexe III dispositions relatives à certaines catégories de mensuels

• Accord du 18 novembre 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point
• Accord du 6 juin 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point
• Accord du 16 novembre 2007 relatif aux RAG et à la valeur du point
• Accord du 17 novembre 2008 relatif aux RAG et à la valeur du point
• Accord du 12 novembre 2009 relatif aux RAG et à la valeur du point

MAYENNE

• Convention collective de la Métallurgie de la Mayenne : dispositions communes

•  
  • Avenant relatif à certaines catégories d'ouvriers, d'employés administratifs, de techniciens et d'agents de maîtrise (O.A.T.A.M) (Avenant "A")
  • Avenant relatif à certaines catégories d'administratifs, de techniciens et d'agents de maîtrise (A.T.A.M) (Avenant "B")
  • Annexe "Salaires A.2-8" du 29 mai 2007

MEURTHE-ET-MOSELLE

• Convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle
• Convention collective du 30 mars 2010 de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle

MEUSE

• voir Haute-Marne

MIDI-PYRENEES

• Convention collective régionale des salariés de la métallurgie, de l’électricité, de l’électronique et activités connexes de Midi-Pyrénées
• Avenant à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis.
• Avenant à l’accord du 18 février 2005 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis.
• Avenant à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques.
• Accord sur la prévoyance du 27 avril 2006
• Avenant du 23 janvier 2008 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques et de la prime de vacances
• Avenant du 23 janvier 2008 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis
• Avenant du 3 octobre 2008 à l'accord du 23 janvier 2008 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis
• Barème des Taux Garantis Annuels (tableau)
• Avenant à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques et de la prime de vacances
• Avenant à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis
• Avenant du 28 janvier 2010 à la convention collective du 1^er avril 1980 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques et de la prime de vacances
• Avenant du 28 janvier 2010 à la convention collective du 1^er avril 1980 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis

MOSELLE

• Convention collective de travail pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle
• Protocole d'accord du 30 juin 2006 relatif à la modification de la Convention collective pour l'Industrie du Travail des Métaux de la Moselle
• Protocole d'accord du 22 novembre 2006 concernant la Convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle
• Protocole d'accord du 15 mai 2007
• Barème de ressources garanties applicable à partir du 1er juin 2007
• Protocole d'accord du 6 décembre 2007 relatif à la modification de la Convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle
• Accord du 14 mai 2008 relatif à la rémunération effective garantie (RAEG)
• Protocole d'accord du 9 avril 2010 relatif à la modification de la Convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle

NIEVRE

• Convention collective de la métallurgie de la Nièvre du 10 décembre 1981 (et arrêté d'extension du 28 mai 1982)
• Accord du 17 novembre 2005 relatif aux rémunérations
• Avenant à la convention collective de la Métallurgie de la Nièvre du 10 décembre 1981 relatif à la prévoyance complémentaire.
• Avenant du 22 mai 2006 relatif à la prévoyance complémentaire

NORD
Lille Flandre intérieure

• Convention collective des industries métallurgiques des Flandres

•  
  • Accord de salaires 2005
  • Annexe I : accord TEGA du 10 juillet 2006 (maintenu en 2008)
  • Annexe II : accord RMH du 10 juillet 2006
  • Annexe III : Coefficients correcteurs applicables dans les cas où l’horaire constant est différent de 35 heures
  • Annexe IV : Primes d'ancienneté (Administratifs, Techniciens, Maîtrise hors atelier)
  • Annexe V : Primes d'ancienneté (travailleurs manuels)
  • Annexe VI : Primes d'ancienneté (Maîtrise d'atelier)
  • Annexe VII : Indemnités, primes, allocation

NORD
Région de Maubeuge

• Convention collective de travail du 8 juillet 1994 des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge

NORD
Région du Valenciennois et du Cambrésis

• Convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis du 13 juillet 1990 modifiée

•  
  • Accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (R.A.H.G.)
  • Avenant du 1er juillet 2005 à la Convention Collective des Industries Métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis du 13 juillet 1990
  • Avenant du 1er juillet 2005 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
  • Annexe à l’avenant du 1er juillet 2005 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
  • Avenant du 12 juillet 2006 portant rectification à l'avenant du 3 juillet 2006 à l'accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
  • Avenant du 3 juillet 2006 à la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit.
  • Avenant du 28 juin 2007 relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit
  • Avenant du 28 juin 2007 à l'accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
  • Annexe à l'avenant du 28 juin 2007 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
  • Avenant du 23 juin 2008 à l'accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
  • Annexe à l'avenant du 23 juin 2008 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
  • Avenant du 23 juin 2008 à la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit
  • Avenant du 30 juin 2009 à l'accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
  • Annexe à l'avenant du 30 juin 2009 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
  • Avenant du 30 juin 2009 à la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit

NORD
Région dunkerquoise

• Convention collective de la métallurgie de la région dunkerquoise du 31 août 1988
• Avenant du 16 septembre 1992
• Avenant "mensuels" du 14 mars 2002
• Accord de salaires du 10 octobre 2005
• Accord de salaires du 15 juillet 2009

OISE

• Convention collective de la Métallurgie de l'Oise du 9 janvier 2008

•  
  • Préambule
  • Dispositions générales
  • Avenant "Mensuels"
  • Avenant relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)
  • Avenant "Apprentis"
  • Avenant du 29 décembre 2008 relatif aux garanties annuelles de rémunérations
  • Avenant du 9 mars 2010 relatif au barème des garanties annuelles de rémunération ouvriers
  • Avenant du 9 mars 2010 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

ORNE

• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l’Orne du 6 octobre 1977
• Avenant du 27 octobre 2000 à la convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes de l’Orne
• Accord sur les taux effectifs garantis annuels du 18 juillet 2005.
• Accord sur la valeur du point et sur l’application des rémunérations minimales hiérarchiques

PARIS (région parisienne)

• Convention collective des Industries Métallurgiques, Mécaniques, Connexes et similaires de la région parisienne

•  
  • Avenant du 07 décembre 2007 relatif aux Taux Garantis annuels et aux Salaires Minimaux Hiérarchiques pour l'année 2008

Pas-de-Calais

• Convention collective des industries métallurgiques du Pas-de-Calais

•  
  • Accord salaire relatif à l'institution des rémunérations effectives minimales annuelles et à la revalorisation des R.M.H. (1er décembre 1988)
  • Avenant salaire R.E.M.A. (18 juillet 2005)
  • Avenant salaire R.M.H. (18 juillet 2005)
  • Avenant de salaire en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais
  • Avenant R.E.M.A. (18 juillet 2006)
  • Avenant R.M.H. (18 juillet 2006)
  • Avenant de salaire du 18 juillet 2006 en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais
  • Avenant de salaire du 12 juillet 2007 en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais
    >> Annexe R.M.H. 2007
    >> Annexe R.E.M.A. 2007
• Accords du 12 juillet 2007 sur les salaires
• Accords du 9 juillet 2008 sur les salaires
• Accords du 13 août 2009 sur les salaires
• Accord de salaire du 13 juillet 2010 en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais
  - Annexe RMH 2010
  - Annexe REMA 2010

PUY-DE-DÔME
Clermont-Ferrand et Puy-de-Dôme

• Convention collective du travail des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme

•  
  • Accord sur les salaires minimaux hiérarchiques
  • Accord sur les taux effectifs garantis du 7 novembre 2005
  • Accord du 19 octobre 2006 sur les taux effectifs garantis
  • Accord du 19 octobre 2006 sur les salaires minimaux hiérarchiques
  • Accord du 7 novembre 2007 sur les taux effectifs garantis
  • Accord du 7 novembre 2007sur les salaires minimaux hiérarchiques
  • Accord du 25 novembre 2008 sur les taux effectifs garantis
  • Accord du 25 novembre 2008 sur les salaires minimaux hiérarchiques

PUY-DE-DÔME
Région de Thiers

• Convention collective des industries métallurgiques mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers

•  
  • Accord n°5 du 20 mars 1980 complétant la convention collective des industries métallurgiques mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers
  • Annexe II : déplacements – (article 6 de l’avenant mensuels)
  • Annexe – III – classification
  • Avenant du 21 décembre 1987 modifiant l’avenant n° 12 du 26 février 1987
  • Avenant du 9 juillet 1992 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers
  • Avenant n° 12 du 26 février 1987 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers sur le champ d’application
  • Avenant n° 25 du 25 janvier 1995 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers
  • Avenant n° 26 du 25 janvier 1995 a la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers du 11 avril 1979
  • Avenant n° 45 du 26 septembre 2005 taux effectifs garantis annuels (rémunération annuelle garantie) Année Calendaire 2005
  • Avenant n° 46 du 26 septembre 2005 barème des rémunérations minimales hiérarchiques
  • Avenant n° 47 du 26 septembre 2005 salaire de base horaire des travailleurs à domicile
  • Avenant n° 48 du 9 novembre 2006 relatif aux taux effectifs garantis annuels
  • Avenant n° 49 du 9 novembre 2006 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques
  • Avenant n° 50 du 9 novembre 2006 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile
  • Avenant n° 51 du 17 décembre 2007 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels
  • Avenant n° 52 du 17 décembre 2007 relatif au barème des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)
  • Avenant n° 53 du 17 décembre 2007 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile
  • Avenant n° 54 du 21 octobre 2008 relatif aux taux effectifs garantis annuels (RAG)
  • Avenant n° 55 du 21 octobre 2008 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
  • Avenant n° 56 du 21 octobre 2008 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile
  • Avenant n° 57 du 30 novembre 2009 relatif aux taux effectifs garantis annuels (RAG)
  • Avenant n° 58 du 30 novembre 2009 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
  • Avenant n° 59 du 30 novembre 2009 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile

PYRENEES-ATLANTIQUES

• Convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx
• Accord relatif à la prévoyance complémentaire du 2 septembre 2005 modifié par avenant du 16 décembre 2005
• Accord du 30 juin 2006 sur les rémunérations effectives garanties
• Accord du 30 juin 2006 sur les rémunérations minimales hiérarchiques
• Accord du 4 juillet 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques
• Accord du 4 juillet 2007 sur les rémunérations effectives garanties
• Accord du 16 juillet 2008 relatif aux rémunérations effectives garanties
• Accord du 16 juillet 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
• Accord du 15 juillet 2009 relatif aux rémunérations effectives garanties
• Accord du 5 juillet 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques
• Accord du 5 juillet 2010 relatif aux rémunérations effectives garanties

PYRÉNÉES-ORIENTALES

• voir Hérault

RHÔNE

• Convention collective des industries métallurgiques du Rhône
• Accord du 26 septembre 2005 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques
• Accord du 11 juillet 2006 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (Annexe II à la Convention Collective des Mensuels des Industries Métallurgiques du Rhône du 21 mai 1976)
• Accord du 10 septembre 2007 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

SAONE-ET-LOIRE

• Convention collective de la métallurgie de Saône-et-Loire du 29 avril 1980
• Accord du 29 avril 1980 complétant la convention collective des industries métallurgiques de Saône-et-Loire relatif aux garanties de fin de carrière des ouvriers et aux rémunérations minimales hiérarchiques des ouvriers et agents de maîtrise d'atelier
• Avenant salaries du 21 juin 2005
• Barème des rémunérations minimales hiérarchiques
• Avenant du 4 avril 2008 relatif au régime de prévoyance
• Avenant du 24 juin 2008 relatif aux salaires
• Avenant du 30 juin 2009 relatif aux salaires

SARTHE

• Convention collective de la Sarthe :

•  
  • Dispositions générales
  • Avenant "mensuels"
  • Avenant du 11 juin 2008 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties (RAEG) et à la valeur du point

• Rémunérations minimales hiérarchiques (à compter de janvier 2009)
• Avenant du 19 octobre 2009 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties (RAEG) et à la valeur du point 
• Tableau RMH - Valeur du point (à compter de l'année 2010)
• Tableau I - Administratifs et techniciens relatif au barème des primes mensuelles d'ancienneté (à compter de l'année 2010)
• Tableau II - Ouvriers relatif au barème des primes mensuelles d'ancienneté (à compter de l'année 2010)
• Tableau III - Agents de maîtrise relatif au barème des primes mensuelles d'ancienneté (à compter de l'année 2010)
• Avenant du 6 juillet 2010 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH - à compter de 2010)
• Tableau RMH - Valeur du point (à compter de janvier 2011)

SAVOIE

• Convention collective du 29 décembre 1975 modifiée applicable aux mensuels de la métallurgie de la Savoie et ses avenants
• Accord du 14 mars 2005 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2004 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie.
• Accord du 27 mars 2007 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2007 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie.
• Accord du 13 mars 2008 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2008 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie
• Accord du 19 décembre 2008 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) portant avenant à l'accord du 13 mars 2008
• Accord du 10 avril 2009 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2009 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie
• Accord du 22 janvier 2010 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2010 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

SEINE-ET-MARNE

• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de la Seine-et-Marne en date du 30 novembre 1976
• Accord du 18 avril 1983 sur le congé individuel de formation (non étendu)
• Barème des primes mensuelles d'ancienneté applicable à partir du 1er janvier 2005
• Barème des taux effectifs garantis annuel à compter du 1er janvier 2005
• Avenant du 31 janvier 2005(T.E.G.A.) (étendu)
• prévoyance dans les entreprises de la métallurgie de Seine-et-Marne (arrêté d'extension du 18 octobre 2006)
• Avenant du 3 février 2006 TEGA et prime d'ancienneté pour 2006
• Avenant du 18 décembre 2006# Avenant du 18 décembre 2006(TEGA, prime d'ancienneté et prime de panier) (étendu par arrêté du 2 mai 2007)
• Avenant du 17 décembre 2007 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) pour l'année 2008.
• Accord du 9 décembre 2008 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) pour l'année 2009

SEINE-MARITIME (Rouen-Dieppe)

• Convention collective du 1er juillet 1991 des industries métallurgiques des arrondissements Rouen et Dieppe

•  
  • Avenant du 3 mai 2007 relatif aux appointements minimaux garantis
  • Avenant du 11 juin 2008 relatif aux appointements minimaux garantis
• Accord REAG du 23 avril 2009

SEINE-MARITIME
Arrondissement du Havre

• Convention collective des industries métallurgiques de l'arrondissement du Havre

•  
  • Accord du 4 mai 1982 complétant la convention collective des Industries métallurgiques de l'Arrondissement du Havre
  • Avenant relatif à certaines catégories de mensuels
  • Avenant du 13 mai 2005 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques, aux rémunérations annuelles garanties et aux indemnités de paniers

SOMME (Amiens Picardie)

• Convention collective de la métallurgie de la Somme du 22 juin 1990

•  
  • Accord du 21 mars 1980
  • Accord du 10 décembre 1993 sur le champ d'application de la convention collective de la Métallurgie de la Somme
  • Avenant n°1 du 26 juin 1995
  • Avenant relatif à certaines catégories de mensuels
  • Avenant n°9 du 3 juin 2003
  • Avenant salaires n°11 du 13 juin 2005
  • Avenant salaires n° 12 du 20 octobre 2006
  • Avenant salaires n° 13 du 20 novembre 2007

SOMME
Région du Vimeu

• Convention collective de la métallurgie signée le 22 décembre 1981

•  
  • Accord du 21 juin 2005 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
  • Procès-verbal de désaccord concernant la valeur du point
  • Accord du 27 juillet 2006 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
  • Barème des rémunérations annuelles garanties à compter de l'année 2006
  • Rémunérations minimales hiérarchiques à compter du 1er septembre 2003
  • Accord du 23 novembre 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
  • Accord du 23 novembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
  • Accord du 22 juillet 2008 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
  • Accord du 22 juillet 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
  • Accord du 17 septembre 2009 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
  • Accord du 17 septembre 2009 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
  • Accord du 18 juin 2010 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
  • Accord du 18 juin 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

TARN
TARN-ET-GARONNE

• voir Midi-Pyrénées

TERRITOIRE DE BELFORT/MONTBELIARD - DOUBS (pays de Montbéliard)

• Convention collective étendue du 25 juillet 2008 applicable aux industries métallurgiques et connexes du département de Belfort-Montbéliard et sa mise à jour n° 2 du 2 avril 2010
• Accord du 13 avril 2010 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

VAR

• Convention collective du 17 mars 1978 applicable aux industries métallurgiques et connexes du département du Var

•  
  • Avenant du 30 juin 1987 modifiant les dispositions générales, l'avenant mensuels et l'avenant relatif à certaines catégories de mensuels.
  • Avenant du 2 mai 1990
  • Avenant du 3 juin 1991
  • Avenant du 22 juin 1993 relatif aux mensuels
  • Avenant du 5 juillet 2001 portant modification de l'article 29 de l'avenant mensuel à la Convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes du Var.
  • Avenant du 23 septembre 2003 relatif à l'indemnisation des absences pour maladie ou accident et au congé de maternité et d'adoption.
  • Avenant du 20 septembre 2005 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux taux effectifs garantis
  • Avenant du 4 septembre 2006 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux taux effectifs garantis
  • Avenant du 12 septembre 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux taux effectifs garantis
  • Avenant du 30 septembre 2009 à la Convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes du Var
• Accord du 2 octobre 2008 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux taux effectifs garantis

VAUCLUSE

• Convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse

•  
  • Avenant n°50 du 18 juillet 2003
  • Avenant n°52 du 22 juillet 2005
  • Avenant n°54 du 1er décembre 2006 révisant la Convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse
  • Avenant n°55 du 4 juillet 2007
  • Avenant n°56 du 4 juillet 2007 relatif à la prévoyance complémentaire
  • Avenant n° 58 du 18 juillet 2008 révisant la Convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse
  • Avenant n° 59 du 22 juillet 2009 révisant la Convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse
  • Avenant n° 60 du 9 mars 2010 révisant la Convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse

VENDÉE

• Accord du 11 juillet 2006 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)
• Accord du 11 octobre 2007 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)
• Accord du 24 juillet 2008 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)
• Accord du 29 mars 2010 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)

VIENNE

• Convention collective des industries métallurgiques électriques et connexes de la Vienne

o        Accord du 14 mai 1980 sur les classifications

o        Accord du 14 mai 1980 sur les rémunérations

o        Accord du 16 décembre 1983 sur les classifications

o        Accord du 16 décembre 1983 sur les rémunérations

o        Avenant du 15 février 1991 sur les rémunérations minimales hiérarchiques

o        Avenant du 16 mars 2001

o        Avenant du 25 juillet 2002

o        Avenant du 5 janvier 2005

o        Avenant du 21 juin 2007 relatif à la garantie de rémunération effective

o        Avenant du 21 juin 2007 relatif à la valeur du point

o        Avenant du 26 novembre 2007 relatif à la valeur du point et à la garantie de rémunération effective

o        Avenant du 2 décembre 2009 relatif à la valeur du point et à la garantie de rémunération effective

VOSGES

• convention collective des industries métallurgiques électriques électroniques et connexes  du département des Vosges

o        Dispositions générales

o        Avenant "Mensuels"

o        Annexe II : apprentissage industriel

• Accord du 30 novembre 1995 sur les modalités de participation des représentants des organisations syndicales de salariés aux jurys des certificats de qualification paritaire de la métallurgie
• Lettre paritaire du 16 mars 1998
• Accord du 9 octobre 2002 sur la désignation et le suivi de l'organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès visée par l'article 38 de l'avenant Mensuels de la Convention Collective signée le 16 mars 1998
• Avenant du 30 juin 2003 portant insertion dans la convention collective des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes du département des Vosges des dispositions de l'article 15 de l'accord national du 26 février 2003 sur la sécurité et la santé au travail
• Accord du 19 mai 2005 sur les rémunérations
• Accord du 19 mai 2006 sur les rémunérations
• Accord du 26 octobre 2007 sur la désignation et le suivi de l'organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès visée par l'article 38 de l'avenant Mensuels de la Convention collective signée le 16 mars 1998.
• Accord du 27 mai 2008 sur les rémunérations
• Accord du 3 juin 2009 sur les rémunérations
• Avenant du 4 mars 2009 à l'accord du 26 octobre 2007 sur la désignation et le suivi de l'organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès prévue par l'article 38 de l'avenant "Mensuels" de la Convention Collective des Industries Métallurgiques et Electriques des Vosges
• Avenant du 23 juin 2009 à l'avenant du 4 mars 2009 à l'accord du 26 octobre 2007 sur la désignation et le suivi de l'organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès prévue par l'article 38 de l'avenant "Mensuels" de la Convention collective des Industries Métallurgiques et Electriques des Vosges.

YONNE

• Convention collective des Industries Métallurgiques Mécaniques Electriques et Connexes de l'Yonne

o        Avenant salaires du 2 octobre 2006

o        Accord relatif à la prévoyance complémentaire

o        Avenant salaires du 27 janvier 2009

o        Avenant du 29 janvier 2010 sur les salaires