... Selon un sondage mené par l’Ifop pour l’association de Promotion et Suivi de la Sécurité Routière en Entreprise (PSRE), les ... des salariés en mission, pourtant premier risque d’accident mortel au travail, 90 % des personnes interrogées sous-estiment le ...
Actualité RH - Stéphane Bonnegent - 23/05/2011 - 10:28 - 0 commentaires - 0 attachments
Dans un arrêt du 8 juillet 2010, la chambre civile de la Cour de cassation a rappelé que « la victime d’un accident de trajet ne peut invoquer à l’encontre de son employeur ...
Actualité RH - Stéphane Bonnegent - 23/05/2011 - 11:04 - 0 commentaires - 0 attachments
... 30 juin 2011 (n° 10-19475), la deuxième chambre civile de la Cour de cassation vient d’emboîter le pas du Conseil constitutionnel, ... la date de consolidation. De même, en cas d’accident suivi de mort, les ayants droit de la victime mentionnés aux articles ...
Actualité RH - sébastien millet - 11/07/2011 - 17:14 - 1 commentaire - 0 attachments
Les accidents du travail ont reculé de plus de 7 % en 2009. A contrario, les maladies professionnelles poursuivent ... votre compte Intelligence Rh (Santé & Sécurité, accident de trajet, accidents du travail, cancers, maladies professionnelles, ...
Actualité RH - Stéphane Bonnegent - 23/05/2011 - 10:44 - 0 commentaires - 1 attachment
Le télétravail séduit de plus en plus dans les entreprises, et ce à juste titre. Selon une étude du ... en commun et des autoroutes et donc des risques d’accident de trajet, réduction des risques de discrimination, augmentation de la ...
Actualité RH - Stéphane Bonnegent - 08/05/2011 - 15:02 - 0 commentaires - 1 attachment
Numero de Partie : 1 ... dois-je traiter le temps d’intervention et les temps de trajet ? Puis-je demander à un salarié d’effectuer une astreinte ... sur les repos obligatoires du salarié ? Un accident survenu pendant une astreinte est-il un accident du travail ? Les ...
Dossiers - Stéphane Bonnegent - 23/05/2011 - 12:01 - 0 commentaires - 5 attachments
Numero de Partie : 0 ... clé: Accident de trajet Accident du travail Arrêt maladie Congés payés Congé ...
Dossiers - Intelligence RH - 12/05/2011 - 17:24 - 0 commentaires - 0 attachments
Les occasions de rassembler le personnel ou un service sont nombreuses dans l’entreprise : ... également à certains risques notamment en cas d’accident de voiture d’un salarié rentrant en état d’ivresse. Outre ... travail (l’accident étant reconnu comme un accident de trajet), le tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) pourra ...
Actualité RH - Sébastien JEAN - 20/08/2010 - 09:04 - 0 commentaires - 0 attachments

