... du 16 juin 1961   Annexe I Ouvriers Frais de déplacement Taux des indemnités forfaitaires Accord du 30 avril 1974 ...

Conventions - Intelligence RH - 05/11/2010 - 13:35 - 0 commentaires - 1 attachment

Le barème kilométrique des frais de motos et de voitures applicables pour la déclaration de revenus perçus en ... Ces derniers peuvent cependant se rajouter aux frais de transport, à condition d'être justifiés.   Pour l'imposition des ...

Actualité RH - Stéphane Bonnegent - 29/04/2011 - 17:46 - 0 commentaires - 1 attachment

... après la publication du barème kilométrique des frais de motos et de voitures applicables pour la déclaration de revenus perçus en ...

Actualité RH - Stéphane Bonnegent - 29/04/2011 - 17:25 - 0 commentaires - 1 attachment

... le Droit individuel à la formation (DIF) a pour objectif de permettre aux salariés de se constituer un crédit d’heures de formation de 20 heures par an, ...

Actualité RH - Stéphane Bonnegent - 08/05/2011 - 14:51 - 8 commentaires - 0 attachments

Issu de la loi n°2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle ... relatifs au DIF comprennent les coûts pédagogiques, les frais de transport et d’hébergement, ainsi que la rémunération du temps passé en ...

Actualité RH - Stéphane Bonnegent - 29/04/2011 - 18:15 - 6 commentaires - 0 attachments

... les grèves, prévue mardi 7 septembre, va entrainer de nombreuses perturbations dans le secteur des transports. Ces perturbations ... un train de la période concernée pourront le faire sans frais au guichet, quel que soit le tarif.   Le trafic TGV ...

Actualité RH - Stéphane Bonnegent - 23/05/2011 - 10:15 - 0 commentaires - 0 attachments

... les éléments suivants : dépréciation du véhicule, frais de réparation et d'entretien, remplacement des pneus, consommation de ...

Chiffres clés - Intelligence RH - 06/01/2011 - 17:32 - 0 commentaires - 0 attachments

La loi n°2011-893 du 28 juillet 2011 vient de donner un statut légal mais également un cadre au prêt de main ... de la mise à disposition (salaire, charges sociales et frais professionnels), sans prendre de bénéfices.   En outre, ...   a accès aux installations et moyens de transport collectifs dont bénéficient les salariés de l’entreprise ...

Actualité RH - Arnaud RIMBERT - 12/08/2011 - 10:51 - 0 commentaires - 0 attachments

... tâches au sein des entreprises, tel que l’archivage de documents par exemple. C’est la plus part du temps l’occasion pour les ... il a droit à la prise en charge de la moitié de ses frais de transport domicile-lieu de travail (obligatoire pour tous les ...

Actualité RH - Sébastien JEAN - 05/05/2011 - 18:03 - 0 commentaires - 0 attachments

Numero de Partie :  0 ... URSSAF Déclarations sociales Frais de transport IJSS Saisies sur rémunérations SMIC Solde de tout ...

Dossiers - Intelligence RH - 12/05/2011 - 17:54 - 0 commentaires - 0 attachments