Le 30 mars 2011, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Besançon a requalifié en maladie professionnelle le suicide d’un salarié de France Télécom intervenu en ...

Actualité RH - Stéphane Bonnegent - 29/04/2011 - 18:49 - 0 commentaires - 0 attachments

Un de vos salariés est absent pour maladie depuis plusieurs semaines. Son absence a des conséquences importantes ... du service et le salarié bénéficie d’un arrêt maladie courant sur encore plusieurs semaines. Que pouvez-vous faire ? Est-il ... que le salarié absent en raison d'une maladie non professionnelle. En cas de maladie professionnelle, la rupture du contrat de ...

Actualité RH - Sébastien JEAN - 29/04/2011 - 19:16 - 0 commentaires - 0 attachments

... modifient le mode de calcul des IJSS dues au titre de la maladie, de la maternité, des accidents du travail et maladies ... Sociales, calcul des IJSS, IJ accident du travail, IJ maladie, IJ maladie professionnelle, IJ maternité, nouveau mode de calcul des IJ) ...

Actualité RH - Stéphane Bonnegent - 08/05/2011 - 15:06 - 0 commentaires - 0 attachments

La couverture maladie universelle de base permet l’accès à l’assurance maladie pour toutes les personnes résidant en France de manière stable et ... à l’assurance maladie à un autre titre (activité professionnelle, etc.).   Consuler : le site de la CMU ...

Lexique RH - Intelligence RH - 08/04/2010 - 15:32 - 0 commentaires - 0 attachments

En cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle, les salariés déclarés inaptes lors de la visite médicale ... indemnité versée par la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM).   Le montant journalier de cette indemnité est égal ...

Actualité RH - Anonyme - 10/11/2010 - 20:38 - 1 commentaire - 0 attachments

La maladie a des conséquences sur la prise de congés. Toutefois, les conséquences sont différentes selon que la maladie survienne avant ou pendant la période de congés payés. Voici les ... à une maladie, un accident du travail ou une maladie professionnelle, les congés payés acquis doivent être reportés après la ...

Actualité RH - Sébastien JEAN - 20/08/2010 - 09:00 - 0 commentaires - 0 attachments

... après l'arrêt – au moins partiel – de son activité professionnelle. A l'heure actuelle, les pensions versées aux quelques 16 ... leur conjoint...) et les différents aléas de la vie professionnelle (petits boulots, temps partiel et saisonnier, périodes de ...

Actualité RH - Anonyme - 30/12/2010 - 19:45 - 2 commentaires - 0 attachments

... 2011. »     Indemnités journalières maladie Auparavant, l' indemnité journalière ...   Négociations   Égalité professionnelle Les entreprises de 50 salariés et plus doivent être ...

Actualité RH - Stéphane Bonnegent - 11/01/2012 - 15:12 - 0 commentaires - 0 attachments

... un taux de cotisation est déterminé par l’Assurance Maladie – Risques Professionnels qui s’applique sur la masse salariale des ... effets d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle sur la fixation du taux de cotisation d’une entreprise. ...

Actualité RH - Stéphane Bonnegent - 23/05/2011 - 11:11 - 1 commentaire - 0 attachments

... que les indemnités journalières dues au titre de la maladie, de la maternité et des accidents de travail et maladies ...   Soumis à la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts) le 16 juillet 2010, ce projet de ... dues en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle à 1/30 ème du salaire brut du dernier mois).   ...

Actualité RH - Stéphane Bonnegent - 23/05/2011 - 10:55 - 0 commentaires - 1 attachment