Les contributions de retraite et prévoyance ne sont exonérées de cotisations sociales et d’impôts sur le ... excédents de contributions patronales de retraite et de prévoyance   Les cotisations patronales aux régimes de retraite ... régimes de retraite supplémentaire et aux régimes de prévoyance complémentaire, celles-ci sont exonérées de cotisations dans la ...

Actualité RH - Nathalie VAUTIER - 16/12/2010 - 21:45 - 3 commentaires - 0 attachments

... de l'obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la Métallurgie de l'Aisne ... Avenant n° 48 du 7 juillet 2008 relatif à la prévoyance   ARDENNES   ...

Conventions - Intelligence RH - 13/09/2010 - 09:50 - 0 commentaires - 0 attachments

Les régimes de protection sociale complémentaire (prévoyance et retraite) bénéficient d'exonérations de cotisations sociales ... des régimes de protection sociale complémentaire (prévoyance et retraite), à condition que ces régimes soient institués au ...

Actualité RH - Stéphane Bonnegent - 12/01/2012 - 19:11 - 0 commentaires - 0 attachments

... 6 PASS.     Contributions patronales de prévoyance et de retraite   D’autre part, signalons que ... la mise en conformité sociale et fiscale des contrats de prévoyance et de retraite supplémentaire dans le cadre de la loi Fillon, les ...

Actualité RH - sébastien millet - 26/04/2011 - 11:31 - 0 commentaires - 0 attachments

... juillet 1968 et du 13 décembre 1990 relatifs à la prévoyance   Accord régional du 3 mai 2007 relatif ...   Règlements des régimes de BTP-Prévoyance, catégorie cadres.   Accord relatif au ...

Conventions - Intelligence RH - 27/04/2010 - 16:03 - 0 commentaires - 0 attachments

... La protection sociale est l’ensemble des mécanismes de prévoyance collective permettant aux individus de faire face financièrement ... santé, les mutuelles, les institutions de prévoyance... et offrent des prestations variées. Pas facile, donc de s’y ...

Dossiers - Intelligence RH - 12/05/2011 - 17:55 - 0 commentaires - 0 attachments

... Annexe V Régimes complémentaires de retraite et de prévoyance Accord du 5 mars 1958   Annexe VI Participation ... septembre 1980 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance d'inaptitude à la conduite   Transports ...

Conventions - Intelligence RH - 05/11/2010 - 13:35 - 0 commentaires - 1 attachment

... des prestations complémentaires de retraite et de prévoyance, ou encore les indemnités de licenciement pour la fraction qui ...

Actualité RH - Stéphane Bonnegent - 26/12/2011 - 19:26 - 0 commentaires - 0 attachments

... travail ANNEXE 8 - Prévoyance ANNEXE 9 - Accord ...

Conventions - Intelligence RH - 05/11/2010 - 13:34 - 0 commentaires - 1 attachment

... carrière, qui impacte les  couvertures collectives de prévoyance « risques lourds » (incapacité, invalidité & décès) ... salariale collective, PERCO, plan épargne retraite, prévoyance, retraite complémentaire) ...

Actualité RH - sébastien millet - 22/11/2010 - 12:15 - 0 commentaires - 0 attachments